Travail de nuit, ce qu’il faut savoir

Le travail de nuit comprend au moins la période comprise entre 21 heures et 6 heures, ou toute autre période de 9 heures consécutives entre 21 heures et 7 heures (Article 7 – Décret 2002-9 du 4 janvier 2002).

Obligation hebdomadaire de travail réduite à 32h30 au lieu de 35h.

Le personnel de nuit ne bénéficie pas de RTT mais de repos récupérateurs dès lors que la durée hebdomadaire moyenne du cycle de nuit est supérieure à 32h30.

L’amplitude du travail de nuit à l’EPSM de l’agglomération lilloise est de 9h30 (selon le protocole d’accord local). Le travail de nuit est un travail intensif qui donne lieu au versement d’une indemnité de 1,07 € par heure effectuée.

Les modalités précises et les cas particuliers sont évoqués dans le guide de gestion du temps (Chapitre I – 2.2 et 2.3) disponible sur Ennov. Le suivi de la gestion du temps de travail du personnel de nuit s’effectue via le logiciel Chronos.

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