La certification de la Haute Autorité de Santé

La certification a pour objet l’évaluation de la qualité et de la sécurité des soins dispensés en établissement de santé. Il s’agit d’une appréciation globale, réalisée par des personnes compétentes et indépendantes de l’établissement. L’objectif est de favoriser l’amélioration continue des soins et de leurs conditions de délivrance. Pour cela, la Haute Autorité de Santé (HAS) s’appuie sur trois axes :

  • Mettre en avant un management par la qualité
  • Renforcer une approche par processus / thématiques
  • Favoriser la reconnaissance des démarches d’équipes

Dans le cadre de la certification, la HAS se réfère au manuel de certification V2020 et met à disposition des outils méthodologiques pour guider les professionnels de santé dans leur pratique.

Le manuel de certification V2020 consiste en une approche par thématiques, dans le but de construire une démarche intégrée de maitrise des risques. Il définit les exigences et les modalités de structuration et d’évaluation.

L’EPSMAL a été certifié en Niveau B avec une recommandation d’amélioration sur la thématique Droits des Patients :

  • Procédures et documents sur le respect des droits des patients à formaliser ;
  • La liberté d’aller et venir n’est pas complètement assurée pour les patients en hospitalisation libre ;
  • Information des professionnels sur l’évaluation du processus droits des patients ;
  • Evaluation de la satisfaction des patients peu développée.